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Taxe carbone : comment, combien et pour qui ?

30333 lectures / 42 commentaires11 septembre 2009, 12 h 51 - mise à jour : 14 septembre 2009, 14 h 07

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Se chauffer au fioul coûtera 45 euros de plus pour une livraison de 1 000 litresSe chauffer au fioul coûtera 45 euros de plus pour une livraison de 1 000 litres
crédit : © C. Magdelaine - notre-planete.info

Afin de limiter davantage la contribution française au réchauffement climatique, M. le Président de la République, Nicolas Sarkozy accompagné de Jean-Louis Borloo et de Chantal Jouanno, a présenté hier les modalités d'une nouvelle taxe : la taxe carbone. Celle-ci touchera les consommations d'énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon, GPL) et sera calculée en fonction de leur contenu en CO2. Voici quelques explications.

La taxe carbone devrait être introduite dans le projet de loi de finances pour 2010. Elle sera donc applicable dès le 1er janvier 2010.

Pourquoi une taxe carbone ?

La taxe carbone a pour objectif d'encourager la modification des comportements des entreprises et des ménages vers des pratiques de consommation et d'achat plus sobres en carbone et en énergie. En effet, les prix actuels des énergies fossiles ne tiennent pas compte de leurs impacts négatifs sur le climat.
En taxant les produits qui sont source d'émissions de CO2, la taxe carbone devrait permettre à la France de réduire ses émissions de CO2, et donc de respecter ses engagements nationaux, communautaires et internationaux de maîtrise de ses émissions.

Le gouvernement a notamment pris exemple sur les pays nordiques qui ont mis en place des taxes identiques sur les énergies pour réduire les émissions de CO2. Il s'agit par exemple du Danemark, de la Finlande et de la Suède qui a réduit ses émissions de gaz à effet de serre de 12% entre 1990 et 2008 après l'instauration de la taxe carbone en 1991.

Sur quels produits portera cette taxe ?

La taxe carbone s'appliquera aux énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon, GPL), car leur combustion dégage du CO2. Pour chaque énergie, elle sera calculée en fonction de leur contenu en carbone.

L'électricité est exclue car elle issue en France à 80% du nucléaire, jugé peu émetteur de CO2. Pourtant, le nucléaire n'a pas un bilan neutre et contribue également aux émissions de CO2 (environ 66gCO2e/kWh*). Il s'agit aussi de ne pas freiner l'essor des énergies renouvelables qui produisent de l'électricité. Quant à la part d'électricité produite par les centrales thermiques en pointe, celle-ci est déjà incluse dans le système européen de quotas de CO2.

La taxe carbone sera calculée sur la base de 17 euros la tonne de CO2 émise, ce qui correspond au prix moyen du CO2 observé sur le marché des droits d'émission depuis sa création en février 2008.

Quelques exemples

- La taxe carbone représentera 4,5 centimes par litre de diesel, soit un surcoût de 2,3 euros pour un plein (50 litres).

- La taxe carbone représentera 4 centimes par litre d'essence, soit un surcoût d'un peu plus de 2 euros pour un plein (50 litres).

- La taxe carbone représentera 4,5 centimes par litre de fioul domestique, soit un surcoût de 45 euros pour une livraison de 1 000 litres.

- La taxe carbone représentera 0,35 centimes par KWh de gaz naturel, soit un surcoût de moins de 60 euros pour une consommation annuelle moyenne (17 000 Kwh).

Qui paiera la taxe carbone ?

Ce sont avant tout les ménages et les entreprises non concernées par le système européen de quotas de CO2 qui seront assujettis à cette taxe. Ceux-ci représentent 65% des consommations nationales d'énergie fossile.

Pour les plus grandes installations industrielles, une harmonisation européenne est mise en place par le paquet « climat-énergie ». Les 1 400 sites industriels français concernés devront drastiquement réduire leurs émissions d'ici à 2020 (-21%), sous peine de devoir acheter très cher des permis d'émissions supplémentaires.

Le coût moyen par foyer de la taxe sera de 74 euros en 2010.

S'agit-il d'un nouvel impôt ?

Le gouvernement ne souhaite pas alourdir davantage les prélèvements en France, c'est pourquoi cette taxe sera compensée par ailleurs. Il s'agit d'opérer un transfert de fiscalité pour faire changer les comportements, pas de lever une nouvelle taxe pour le budget de l'Etat. Ainsi, les recettes de la taxe carbone seront restituées à 100 % aux ménages et aux entreprises.

Quelles compensations pour les ménages ?

La compensation pour les ménages tiendra compte de la taille de la famille et du lieu de vie : le ménage vit-il dans une zone où existent des transports urbains (techniquement un « périmètre de transports urbains ») ou pas.

Pour une taxe carbone commençant à 17 euros par tonne de CO2 en 2010, la compensation pour un adulte vivant dans une zone desservie par les transports en commun s'élèvera à 46 €. Pour un adulte vivant dans une zone non desservie, le montant sera de 61 €. Enfin, chaque personne à charge du ménage ouvrira droit à un montant supplémentaire de 10 €. Au total, pour un couple avec deux enfants, la compensation atteindra 112 euros dans une zone desservie en transports en commun, contre 142 euros s'il vit en zone rurale.

Pour les ménages qui paient l'impôt sur le revenu, la compensation réduira le montant de l'impôt à payer. Pour les ménages non imposables, la compensation leur sera versée sous la forme d'un chèque vert. Cette réduction d'impôt comme le versement du chèque vert interviendront au début de l'année 2010.

Au final, les recettes de la taxe carbone seront restituées à 100 % aux ménages et aux entreprises. Le coût moyen par foyer de la taxe sera de 74 euros en 2010. En 2010, le montant moyen de la compensation sera également de 74 euros.

Et pour les entreprises ?

La taxe professionnelle sera supprimée en 2010, comme annoncée par le Président de la République, au moment même où sera créée la taxe carbone.

Qui garantira que les recettes de la taxe carbone sont bien compensées ?

Une commission indépendante sera créée pour suivre la fiscalité écologique, en toute transparence. Elle devra examiner les recettes de la taxe carbone, la part payée respectivement par les ménages et les entreprises. Elle devra s'assurer que les compensations fonctionnent bien à l'euro près.

Que peuvent faire les Français pour réduire leur consommation d'énergie et donc payer moins de taxe carbone ?

Les Français seront incités par la taxe carbone à réduire davantage toutes les consommations d'énergie inutiles. Toutefois, pour un certain nombre de ménages et d'entreprises, certaines consommations sont inévitables : les taxer pourraient contribuer à des difficultés financières pour les moins favorisés.

Pour aller au-delà, le Président de la République souhaite que l'Etat poursuive massivement sa politique de soutien aux économies d'énergie et au développement des énergies renouvelables.

La France renonce-t-elle à la taxe carbone aux frontières ?

La France souhaite, au contraire, une taxe carbone aux frontières pour réduire les émissions de gaz à effet de serre au niveau mondial et rétablir une concurrence loyale dans le commerce international.

Et demain ?

Cette taxe carbone est progressive et s'adaptera aux objectifs à atteindre. A l'horizon 2050, l'objectif pour le pays est une division par quatre des émissions. Si l'on souhaite atteindre l'objectif « facteur 4 », les experts de la Commission Rocard ont préconisé une taxe carbone de référence à 100 € par tonne de CO2 en 2030 et 32 € par tonne de CO2 dès à présent.

Toutefois, le point de départ est fixé à 17 € en 2010, afin d'éviter une rupture d'égalité entre les ménages, les petites entreprises et les grandes entreprises soumises au système de quotas d'émissions qui valorise la tonne de CO2 autour de 17 €, en moyenne depuis la création du marché en 2008.

Notes

* Valuing the greenhouse gas emissions from nuclear power: A critical survey Benjamin K. Sovacool, 06/2008 - Energy Policy 36 (2008) 2940– 2953

Référence

Taxe carbone : comment, combien et pour qui ? - MEEDDM

Auteur

Christophe Magdelaine / notre-planete.info (tous droits réservés)

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42 commentaires sur cette actualité

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commentaire zantas51 reims - 11/09/2009, 13:14

donc un possesseur de 4x4 percevra autant de compensation qu' un possesseur de petite voiture et continuera à rouler sans aucune pensée sur l' état de la planète

commentaire Christophe Magdelaine - 11/09/2009, 13:21

Le possesseur du 4x4 sera affecté, au renouvellement de son véhicule, par un malus mais vous avez raison sur le fond : l'incitation est faible et ne favorise pas l'égalité sociale, principaux reproches formulés contre la taxe carbone.

commentaire HERBAIN a BERNES/SUR/OISE 95 - 11/09/2009, 13:42

bonjour ce qui est regrétable et les tranporteurs qui pollu le plus et les rivieres comme la marne la seine
l'oise on ne vois plus de bateaux ,je pense que les gros tonnages pourait etre transporter par voie de navigation et il y aurais encore moins de pollution,mais c'est toujour sur les petits salaires que cela tombe, ce chauffer bien sur nous allons pas crever de froid aller voir nos dirigeants eux il on combien d'appartement a chauffer ha et la bah c'est les petits qui paye et toujour alors il y en a marre il faut que ça change!!!!

commentaire delpech - 11/09/2009, 16:30

Les gens non possesseurs de véhicules à moteurs seront-ils assujétis à cette taxe ? Je souhaite que non, parce que sinon, je risque de pêter un cable. Je marche et roule à bicyclette ; j'utilise rarement les transports en commun et d'ailleurs je les prends avec ma carte offerte par le conseil général de ma région parce que je suis pauvre RSA

commentaire Christophe Magdelaine - 11/09/2009, 16:49

@ delpech : si vous n'avez pas de véhicule à moteur, vous ne consommerez pas d'essence donc vous ne paierez pas de taxe.

commentaire lio bretagne - 11/09/2009, 18:16

SI VOUS AVEZ UN 4X4 ET QUE VOUS TOUCHEZ LE MEME CHEQUE QU'UN POSSESSEUR DE TWINGO VOUS PERDEZ DE L'ARGENT(PAR RAPPORT A LUI) PUISQUE VOUS CONSOMMEZ 2 FOIS PLUS

commentaire Koen, France - 11/09/2009, 19:25

Dans les exemples, il manque le kérosène des avions, et le fioul lord des bateaux.
Il manque aussi l'annonce que le prix du boeuf devait augmenter de 1€/kg par cette taxe, si les paysans n'étaient pas exonérés, comme probablement d'autres corporations.
Mais il manque surtout l'indication comment cette taxe va être recoltée (comme la TIPP? par déclaration sur l'honneur?) et comment cette taxe va évoluer dans le futur.

commentaire Martigues - 11/09/2009, 20:25

Pour être juste, il faudrait que nous ayons le choix d'acheter des véhicules à énergie fossile ou à energie verte; tant que ce n'est pas le cas , pas de taxe

commentaire lavoisier - 12/09/2009, 10:26

une solution
EDF cède sa production en thermique flamme hivernale au profit de la cogénération domestique
c'est tout bénéfice ai titre du droit de polluer des sîtes industriels
la taxe est reportée sur les particuliers, mais avec un rendement 3 fois supérieur (ce qui est effectivement trés embètant pour les parts de marché d'électricité)
donc en fin de compte, tout le monde si retrouve
avec une diminution générale du Co2
contrairement à ce que l'on dit, on est pas encore tout nucléaire, le thermique flamme représente la 3 source de production électrique en Françe
c'est bien l'objectif à atteidre ?

commentaire Manuel Monguilod - 12/09/2009, 12:19

cette taxe concerne telle , les 24 heures du mans , les meetings aérien ,rallye , enfin toutes les compétitions sports mécanique ?

commentaire Claude Elancourt 78 - 12/09/2009, 12:40

Bonjour Mr Magdelaine,
Sur quel budget sera pris en charge l'activité de la commission de contrôle indépendante qui va être créée pour suivre la fiscalité écologique ? Celui çi ne va-t-il pas alourdir l'enveloppe ?

commentaire Hdrass bourges - 12/09/2009, 13:04

La France n'a toujours pas de pétrole mais elle a toujours de grandes idées.
Cette nouvelle taxe carbone sera prélevée exactement comme la tipp, elle sera intégrée dans le prix que nous paierons les carburants et autres énergies d'origine fossile, et par conséquent le consommateur ne la paiera que s'il en achète.
Mais, contrairement à la tipp, elle a pour unique objectif de faire baisser les consommations directes de combustibles fossiles en renchérissant leur prix.
Si l'on admet le principe que dans quelques années le prix de ces combustibles va flamber "naturellement" par le fait du marché, à savoir au moins 200 à 300 dollars le baril de pétrole dans moins de 10 ans (contre 75 actuellement), et de surcroît que l'émission excessive de CO2 dans l'atmosphère est très préjudiciable pour notre avenir, alors on peut concevoir cette taxe comme un bon investissement qui nous incitera à repenser nos modes de vie sans trop de brutalité, à condition toutefois que son montant soit progressif et bien adapté pour être suffisamment incitatif.
Pour ma part, je crains que son efficacité réelle soit bien faible du fait que le problème posé par le CO2 est mondial et n'a pas de frontière, la France se posant comme un exemple avec quelques autres pays (scandinaves) mais pesant peu dans l'ensemble, la plupart des pays n'ont pas vraiment pris conscience de la gravité du problème et sont actuellement occupés à soutenir leur développement économique à court terme, ce qui a pour effet l'augmentation de leur consommation d'énergie, et par conséquent le prix des combustibles fossiles, l'offre ayant vocation à diminuer dans le futur.
Pour compléter votre information sur le prix du CO2 et mieux comprendre l'argumentation en faveur de cette taxe carbone, lisez donc ceci : http://www.manicore.com/documentation/serre/prix_CO2.html
"Nous sommes tellement dépendants des hydrocarbures à court terme, que si nous refusons de payer à nous-mêmes - l'Etat - une taxe tout de suite, on paiera plus aux autres - les exportateurs - plus tard, sans compter la facture climatique qui croît avec notre mauvaise volonté (que nos petits enfants considérerons comme criminelle)."
@lavoisier : on peut toujours tergiverser sur des idées originales comme celle que vous évoquez avec la cogénération domestique (qui aurait forcément un coût pour les ménages), mais ça ne sera pas productif d'effet. Si l'on ne cerne pas la globalité du problème physique en maîtrisant tous les ordres de grandeur, on n'avancera pas beaucoup. Par exemple, en France la production d'électricité est peu émettrice de CO2 comparativement aux transports routiers, chauffages au fuel, etc. Renseignez-vous !

commentaire lavoisier - 12/09/2009, 14:03

@ hdrass
bizarre
pas de formule 1 ni de 24 h
Volkswagen s'intéresse aux mini-centrales électriques en cogénération gaz
(cela émet du carbonne, c'est vrai ,mais avec un rendement total de 90 %)
et quoi que tu en dise le thermique à flamme EdF représente 10 % de la production électrique paticuliérement en hiver, avec un rendement déplorable au mème moment où le consommateur à besion de chaleur et d'électricité
pour le reste il va falloir trouver les moyens de produire le carburant electrique pour les voitures
le nucléaire ne fait mieux en terme de rendement et de consommation d'énergie primaire
faut peut être arrêter les EPR et passer ausx HTR, voir reprendre du service en neutrons rapides
si on ne veut pas se retrouver dans l'avenir avec les mèmes problème d'épuisement des ressources

commentaire Alain A (Illkirch, Bas Rhin) - 12/09/2009, 14:09

Tout à fait d'accord avec le commentaire de Hdrass et il était temps que cette taxe se mette en place n'en déplaise à certains.
Le problème c'est la méthode de mise en oeuvre et surtout son utilisation.
Et il est compréhensible que son annonce passe mal pour certains, après avoir mis les consommateurs en dépendance des combustibles fossiles.
La question est par exemple : comment rendre les français moins dépendants de la voiture, surtout en milieu rural et périurbain, après avoir favorisé l'étalement urbain, investi massivement dans les autoroutes (avec leurs coûts et leurs conséquences), supprimé des services et des lignes secondaires jugés trop peu rentables... c'est la répartition des services et l'aménagement du territoire qu'il faut revoir en profondeur ! Nos dirigeants ont investi massivement dans le routier au détriment du rail et des transports en commun ces 40 dernières années, au niveau de Strasbourg nous le voyons encore avec l'acceptation du projet Grand Contournement Ouest qui va sacrifier des terres, encourager l'usage de la voiture alors que les millions d'Euro engloutis auraient pu être utilisés entre autres pour permettre aux habitants de se passer en partie d'essence (véhicules "sobres", plus de transports en commun en facilitant la mise en oeuvre des projets existants)
C'est aux ressources non renouvelables qu'il faut donner un prix, ainsi qu'aux conséquences en aval de nos activités. Il est vrai que ces conséquences ne sont pas forcément chiffrables.
La progressivité de cette taxe est indispensable, la hausse de coût ne doit pas être trop brutale, le temps que les gens "se retournent" mais justement puissions nous être sur que les fonds récoltés aideront les gens à se retourner, à isoler leurs maisons, à préférer utiliser les transports en commun sans que ce soit la galère, à acquérir des véhicules et des équipements peu consommateurs d'énergie. Et aussi que, en contrepartie la fiscalité sur le travail diminue sensiblement.
En résumé cette taxe peut permettre de rendre plus progressif l'enchérissement "naturel" des ressources fossiles, d'en amortir la hausse brutale, le temps de baser nos économies sur l'utilisation des ressources renouvelables, de sortir d'un modèle trop exclusivement quantitatif (toujours plus, l'obsession de la croissance) pour lui préférer un modèle qualitatif (le maximum de service et de profit pour le minimum de ressource).

commentaire Charlotte (Floride) - 12/09/2009, 16:15

Bonjour,
Merci pour votre article qui m'eclaire, etant loin de la France en ce moment. La question qui me vient a l'esprit et donc aucun article ne semble parler est sur l'utilisation des fond collectes. Comment le gouvernement va-t-il reinvestir les recettes de cette nouvelles taxe ? Cela va-t-il servir a la recherche et au development des energies renouvellables ? Aussi, comment ce meme gouvernement (pas tres riche) va-t-il faire face a la baisse des autres impots servant a compenser la taxe carbone ? Quel ministere ou quel programme va en patir ? Un cout de 17 euros parait peu, meme probablement insuffisant, mais 120 euros par foyer a l'echelle de la France va poser un probleme quelque part d'autre, et le gouvernement ne parle pas de ce nouveau trou dans le budget... Il faut un peu plus de transparence !
Mais dans l'idee j'aprouve a 100%, surtout en ce moment ou je vis en Floride, ou tout le monde conduit des 4x4 a 6 roues pour aller chercher son pain (et en meme temps il est impossible d'y aller a pied car tout est tres tres loin dans ces villes etalees).
Mais investir sur des voitures plus propres et installations de production d'energies renouvelables plus abordable pour les foyers serait la meilleure facon de depenser les recettes de cette taxe carbone...

commentaire Gérard Chaulgnes - 12/09/2009, 16:35

Pourquoi les écologistes ne se battent-ils pas plus pour étendre un réseau de transport en commun à travers la France ?
Ce qui serait beaucoup plus écologique que la taxe carbone qui pénalise les plus pauvres et les ruraux. Une véritable politique de transports en commun comme dans les pays du Nord permettrait de réduire réellement l'émission de gaz carbonique en privilégiant les véhicules propres.
Vous ne pouvez pas demander à un smicard d'acheter une voiture écologique car il ne peut pas se l'offrir. Il devra donc payer le prix fort pour pouvoir circuler et aller travailler

commentaire Michel Clérieux - 12/09/2009, 16:50

bonjour, deux remarques, comment sera déterminé, si une commune est desservie par les transports en comment (et qui ?). Car il y a une grande différence entre les communes desservies par un bus (ou 2) par jour et celles intégrées à des réseaux Urbains !
Autre Pb un alsacien (ou lorrain) paiera deux fois plus de taxe sur le Fioule ou le Gaz, qu'un provencal, climat oblige.....

commentaire Lefeuvre Samoreau - 12/09/2009, 19:32

Il y a fort à parier que cet "impôt" finira comme la vignette qui a l'origine était destinée à améliorer la condition des personnes âgés.
Pour payer, on ne pourra pas y échapper. Pour le remboursement on n'aura jamais le bon profil.
Je ne comprends pas pourquoi en France écologie rime toujours avec la main au porte monnaie.
Pourquoi ne pas interdire la vente des véhicules de forte puissance, de toute façon la vitesse et limite a 130.
Les membres du gouvernement vont ils nous montrer l'exemple en roulant en petites cylindrés

commentaire cricri85 - 12/09/2009, 20:31

moi je suis en maison hlm j'ai un chauffage au fioul un voiture on et 5, 2 adulte et 3 enfants et un salaire on arrive même pas a vivre correctement allors si on nous taxe tous comment on va faire on va vivre sous les pont comme sa on ne polluron plus merci le président

commentaire nord - 12/09/2009, 21:29

@ Hdrass et Alain A
je suis totalement d'accord avec vous. Cela me rassure de lire des réponses réfléchies contrairement à ceux qui s'offusquent, sur d'autres forum, contre le gouvernement ("Sarkozy prends beaucoup l'avion" (c'est un peu normal il est président), "que deviennent les smicards", "ou va la France ?!!?!!!!????" ...) mais ne proposent pas grand chose à la place ...
Le problème écologique est mondial et le poids de la France risque de s'avérer faible de ce fait mais c'est un passage obligé. Montrons aux pays qui viennent d'entrer dans le course que l'on peut agir avec de la conviction.

commentaire nord - 12/09/2009, 21:52

@ Michel Clérieux
"un alsacien (ou lorrain) paiera deux fois plus de taxe sur le Fioule ou le Gaz, qu'un provencal, climat oblige....."

Le prix de la tonne de CO² restera le meme partout en france :
Un provencal paiera 0.045€ de taxe carbone par litre de fioul
et un alsacien paiera 0.045€ de taxe carbone par litre de fioul...
S'il paiera deux fois plus de taxe, c'est tout simplement parce qu'il consomme deux fois plus. Et cet alsacien en est conscient depuis l'époque ou il habite sa région... A chaque région ses avantages et ses inconvénients.C'est comme ca et puis c'est tout. Si on s'attarde à ce genre de détails, alors on en finit plus. L'administration francaise est déjà bien assez régie par des particularités pour la compliquer davantage.

commentaire lavoisier - 12/09/2009, 23:27

A titre indicatif
la production electrique à base du thermique flamme et utilisée en hiver ou en pointe (source EDF)
représente 20 millions de tonnes de Co2
le chauffage hors électrique du secteur résidentiel
represente 60 millions de tonnes (source gouvernement)

on fait comment pour diviser par 2 ?

commentaire Sartori, Pantin - 14/09/2009, 09:07

Une taxe de plus sur les énergies.
Bravo !...
Nos productions et nos fabrications seront encore plus compétitives... pour venir de l'étranger. Là où cette énergie est la moins taxée et où la main-d'oeuvre est la moins rétribuée.
Bravo !...
Importons encore plus-plus, notre grosse-grosse Dette ne pourra que gonfler puis... ( ? ? ? ? )
Emigrons vite vers ces pays de Cocagne où l'on pourra se partager chaque grain de riz

commentaire Ma Cantine Bio - 14/09/2009, 10:05

Bonjour,
"L'électricité est exclue car elle issue en France à 80% du nucléaire, jugé peu émetteur de CO2.... Il s'agit aussi de ne pas freiner l'essor des énergies renouvelables qui produisent de l'électricité"
Tel est effectivement l'argument du gouvernement qui souhaite en fait protéger... l'industrie nucléaire.
Une gestion durable de l'énergie voudrait en effet que l'on favorise à la fois la production d'électricité d'origine renouvelable et les économies d'énergie. Ne pas taxer l'électricité c'est implicitement dire aux français: économiser l'essence mais l'électricité allez-y dépenser plus puisque de toute façon il faudra écouler l'électricité nucléaire que nous produisons.
Nous devons construire une société moins frugal dans tout les domaines sinon l'incohérence va régner et les objectifs de diminution des émissions de gaz à effet de serre ne sont pas atteints.

commentaire Michel Clérieux - 14/09/2009, 15:11

bonjour,
@Nord, "A chaque région ses avantages et ses inconvénients.C'est comme ca et puis c'est tout"

ok , il ne faut pas faire d'usine à gaz,(sans jeu de mots), mais dans ce cas pourquoi differencier ceux des villes et des campagnes, ceux de la campagne n'ont qu'à habiter en ville et prendre le métro !

commentaire Laure Noel - 14/09/2009, 15:47

Bonjour,

Il est quand même dommageable qu'en France on ne pense pouvoir régler les problèmes qu'avec de nouvelles taxes, comme s'il suffisait de payer plus pour diminuer les émissions de carbone, avouez que si là était la solution plus d'un y aurait déjà penser.

Mais il ne vient à l'esprit de personne ( en tout cas pas de nos têtes pensantes et de leur commissions de travail) que ce sont les comportements de nos concitoyens qu'ils fraudaient en premier lieu modifier .

Il y a tant de chose à dire sur les comportements, quand on voit que de nombreuses des communes mettent à disposition des décharges ouvertes gratuitement souvent 7jours sur 7 pour que chacun puisse y apporter et trier ses déchets ou ses encombrants, et qu'à coté de cela il y en a qui continue à jeter dans la nature, quitte à faire plusieurs centaines de mètres sur un chemin forestier pour aller y vider sa remorque!

C'est quand même avant toute chose une question de civisme et de savoir vivre, qu'une taxe ne modifierait pas, alors pour la taxe carbone, je ne vois vraiment pas comment elle fera baisser les rejets!

commentaire st domineuc - 14/09/2009, 17:36

j'habite en zone rurale j'ai 2 mi-temps non par choix! je fais 300 km par semaine, covoiturage impossible, transport en commun réduits et incompatibles avec mes horaires. je viens de faire le calcul cette taxe a l'année me coutera 70 euros et l'état ne me reversera que 61 euros !!! désolé d'être obligé d'aller travailler, désolé d'être dans une région mal déservie, et désolé de vouloir de temps en temps sortir de chez moi en dehors de mon travail et pourtant je fais attention à ma conduite mon plein de 40 l me fait 600 km. Alors expliquez moi comment je fais pour dégager moins de CO2 ! En vérité c'est donc bien une taxe supplémentaire et profitez bien en ville du chèque vert que je vais vous payer (9euros) ! INJUSTICE On veut dépeupler les campagnes? dois-je arrêter de travailler?

commentaire st domineuc - 14/09/2009, 17:46

Ne vaudrait-il pas mieux obliger les constructeurs àdévelopper des véhicules ne dégageant pas de CO2 et permettant de rouler avec une bonne autonomie à des prix accessibles ? Rendre obligatoire de nouvelles normes de construction de maison sans gaz , sans fuel ? Exiger des communes un développement des transports en commun ? avant de proposer une taxe injuste !!!

commentaire Odilon - Le Mans - 14/09/2009, 18:22

Bonjour,

Je trouve l'explication de cette taxe complètement alambiquée. Si c'est simplement un transfert d'argent d'un budget à un autre, il est inutile de le faire transiter par le porte-monnaie des ménages. Depuis trente ans, les pouvoirs publics n'ont jamais rien fait pour favoriser les énergies renouvelables que se soit dans le domaine de l'immobilier ou de l'automobiles. 50 % des français sont locataires et n'ont pas choisi d'être chauffés au gaz ou au fuel et je ne crois pas que les propriétaires accepteraient de refaire les installations complètes de leurs locataires en faveur des énergies renouvelables. Moi je travaille chez moi et j'ai renoncé à la voiture ; pour tous mes déplacements, je fais du vélo où je prends le tram ou le train. Je vais payer une taxe sur le chauffage au gaz que ma proprio a fait installé et comme je suis célibataire, la compensation à laquelle j'ai droit sera inférieure à cette taxe, c'est bien ça ?

commentaire st domineuc - 14/09/2009, 18:37

La compensation en zone rurale pour une personne célibatoire est de 61 euros et 142 euros en zone rurale pour un couple avec 2 enfants par ex

commentaire st domineuc - 14/09/2009, 18:40

donc Odilon si ta taxe carbone sur ta conso de gaz est supérieur bennnn tu l'as heuuu "dans l'os" familièrement parlant mais peut être que l'état préfère que tu ne chauffe plus et que tu tombes malade l'a tu dégagera plus de CO2 mais sur le déficit de la sécu y a pas de taxe chouette!

commentaire Hdrass bourges - 15/09/2009, 13:25

Un exemple simple :
aux Etats Unis, pas ou peu de taxe sur les carburants, d'où des grosses voitures consommant beaucoup de carburant.
En France, forte tipp appliquée à la pompe depuis longtemps, d'où beaucoup de petites voitures consommant peu de carburant, les constructeurs d'autos ont fait un effort pour baisser la consommation.
La taxe (tipp en France) a bien un effet sur le comportement (des constructeurs d'autos dans l'exemple), à moyen ou long terme bien sûr.
@ Odilon "la compensation à laquelle j'ai droit sera inférieure à cette taxe, c'est bien ça ?"
Réponse : ton chauffage étant au gaz
"La taxe carbone représentera 0,35 centimes par KWh de gaz naturel, soit un surcoût de moins de 60 euros pour une consommation annuelle moyenne (17 000 Kwh)."
"Pour un adulte vivant dans une zone non desservie, le montant de la compensation versée par l'Etat sera de 61 €."
Pour que la compensation à laquelle tu as droit soit inférieure au montant de taxe que tu vas payer, il faut que tu consommes plus de 17400 kwh annuellement (61/0,0035), sinon tu sera gagnant.
Le rôle de cette taxe simple va donc te sensibiliser à ta consommation de chauffage (ce sera un peu plus compliqué pour un chauffage collectif).
Attendons donc quelques années pour constater les effets de cette taxe et nous jugerons.

commentaire uxem - 19/09/2009, 10:05

à Sartori,

je ne pense pas que tu aies écouté l'intégralité du discours de M Sarkozy pour dire ca

à Laure
c'est dommage mais le civisme j'ai du mal à y croire, on arrive souvent à choper des chauffards qui roulent à 100 en centre ville.
C'est comme les petites priorités à droite en pleine campagne : on pourrait les remplacer par une limitation de vitesse aux abords des intersections,un stop/cédez le passage pour les autres usagers et une pointe de civisme, mais comme peu de gens ont le civisme respecter une allure correcte devant une intersection, alors on préfère laisser la priorité à droite qui oblige tout le monde à ralentir ( et souvent à appuyer sur le frein => + de consommation d'essence) par la peur de causer un accident.

Le civisme c'est bien beau. Ca fait 10 ans meme plus qu'on est au courant pour la planète, ca fait 3 ans qu'ils arretent pas d'en parler à la télé, mais peu de gens ont vraiment changé leur comportement.
Imagine le gouvernement dire "bon ok pas de taxe mais vous réduisez quand meme considérablement vos émissions de carbones." ....
Si tu malmènes pas le portefeuille un minimum, t'arriveras pas à faire changer les comportements. C'est triste mais c'est comme ca que la plupart des gens pensent.
T'as qu'à compter le message ou on parle de rentabilité pour l'environnement et ceux ou on parle de rentabilité car on craint pour ses petits billets...
Je persiste à dire que c'est mieux que rien.

commentaire Hélène du Lot et Garonne - 20/09/2009, 14:55

Le plus gros du trafic routier est constitué par les camions. Beaucoup viennent ou vont dans des pays étrangers, font des milliers de kilomètres, polluent les villes et les campagnes et émettent aussi du CO2 en quantité supérieure aux voitures. Leur taxe en territoire français sera égale à celle des voitures, mais ils s'en sortiront toujours mieux car en plus ils ont des tarifs de carburant moins élevés que les automobilistes.
Combien de temps faudra t-il pour qu'une politique solide et efficace de ferroutage soit mise en place ? La pollution s'en trouverait réduite et les routes désengorgées. Les camions ne devraient être utilisés que pour le transport local quand il n'est pas possible de faire autrement.
De plus je pense que cette façon de taxer la pollution et de rendre (???) l'argent par un autre biais n'est pas très incitative ! On voit bien que lorsque le prix du baril augmente les personnes obligées de rouler pour leur travail ne font que restreindre un autre chapitre de leur budget pour augmenter celui incompressible du carburant.
Tout ça me paraît bien peu efficace, mais une fois en place, ce sera évidemment une manne supplémentaire dans le budget de l'Etat.

commentaire boudry velizy - 23/09/2009, 22:46

cette taxe carbone est l arbre qui cache la foret les rejets de dioxide d azote de dioixide de souffre de benzene de methane de poussierres associees a des metaux lourds ne sont pas pris en compte tout cela n est que poudre aux yeux on continue a nous faire avaler de la pensee unique

commentaire Sandra à Tarnos - 24/09/2009, 12:39

Prise de conscience collective oui, si c'est par ce moyen, pourquoi pas, mais avant tout, que l'on nous montre l'exemple et que l'on nous donne vraiment les moyens. Ce qui n'est pas le cas pour les petits budgets... véhicule moins polluants beaucoup trop cher ; viande du producteur plus chère pour le consommateur alors que bien moins "chère" pour la planète que celle de grande surface, tout comme tellement d'aliments actuels ; autre exemple : le Conseil Général des Landes prend en charge le bus pour les scolarisés dans les Pyrénées-Atlantiques.. alors que les scolarisés des PA doivent payer le bus !! donc, les parents les amènent ! ; les PA ont réduit les 2 voies en une seule, l'autre pour le bus... ça créé des bouchons !! donc plus de pollutions car à l'heure actuelle, je ne suis pas sûre que les gens aient changé de comportement et prennent le bus... ; certaines communes refusent des permis de construire pour des Ecoquilles et une maison "écologique" peux revenir trop chère là aussi pour beaucoup de budget...
Je pense que c'est du tout et du n'importe quoi, pour être dans la "tendance" écologique, mais qu'il n'y a pas de véritable réflexion... Faisons ce que nous pouvons à notre niveau, même si pour cela ça doit passer par des taxes, en espérant (sic) qu'elles soient réutilisées pour du positif..

commentaire tissinie bergues - 03/10/2009, 10:02

je suis actuellement locataire et ma proprietair ne veut absolument pas effectuer des travaux d isolement (fenetres double vitrage et volets) qui doitt payer la taxe carbone pour ma consommation d energie inutile

commentaire pas moi la-bas. - 04/01/2010, 19:12

les 4x4 ne consomment pas plus qu'un grosse berline. Arreter d'avoir peur des 4x4 , dans ces cas on suppriment tout les voitures !!!!!
Puis un 4x4 a une meilleur tenuye de route qu'un petit voitrure, car un 4x4 a 4 roues motrices, donc une meilleur tenue de route.

commentaire MisteRFarouk - No Men's Land - 06/01/2010, 21:52

@ Christophe Magdelaine, Vous expliquez à delpech "si vous n'avez pas de véhicule à moteur, vous ne consommerez pas d'essence donc vous ne paierez pas de taxe" Alors que dans votre article vous citez "La taxe carbone représentera 0,35 centimes par KWh de gaz naturel, soit un surcoût de moins de 60 euros pour une consommation annuelle moyenne (17 000 Kwh)."
Si delpech, possède un chauffage au gaz naturel, un gazinière et un chauffe-eau, ça va bien chauffer pour lui même s'il possède pas de voiture !!!

commentaire Christophe Magdelaine - 07/01/2010, 12:00

@ MisteRFarouk - No Men's Land : oui tout à fait. Je parlais bien de la voiture mais cela dépend aussi du système de chauffage.

commentaire antimoutonnagemeditik - 25/03/2010, 12:16

Tombé sur l'article par hasard donc longtemps après, je souhaite quand meme poster un mot, pour dire une chose à force de voir ce genre d'articles : REDUIRE LE CO2 C'EST BIEN, MAIS REDUIRE LA POLLUTION NE SERAIT PAS MIEUX ?
En effet je ne vais pas écrire un roman ici sur la physique et la combustion des énergies fossiles, mais je pousse un petit coup de gueule contre cette mode anti-CO2 qu'on matraque aux gens à la télé, dans les articles, etc.. en citant toujours l'automobile pour faire culpabiliser le commun des mortels...
Sans jamais expliquer que le CO2 est un gaz qui certes à très forte dose peut créer un léger réchauffement climatique, mais qui reste un gaz "propre" qui n'est pas toxique pour l'être humain contrairement à beaucoup d'autres gaz polluants qui sont rejetés tous les jours par les voitures, notamment les diesel...
Alors pourquoi TOUTES les taxes sur la "pollution" de nos voitures se base UNIQUEMENT sur le CO2, et pas également sur le NO (=oxyde d'azote : j'invite les lecteurs à se renseigner sur sa toxicité en regard du CO2...) pour ne prendre qu'un exemple de gaz très nocif qui est rejeté presque impunément et qui lui n'est pas naturellement absorbé par les arbres.. (dailleurs pour les écolo : réduire la déforestation en Amazonie serait peut être plus efficace pour nos poumons que de chercher à réduire quelques grammes de CO2 par ci par là en taxant toujours le consommateur, le francais moyen...)
Je finirai en donnant une autre info que l'on se garde bien de communiquer à la télé ou dans les artciles : aujourd'hui, un litre de SP95/98 revient (après raffinage, etc..) sensiblement au même prix qu'un litre de diesel, alors pourquoi le gouvernement maintient il un tel écart à la pompe (eh oui l'écart est CREE par les taxes qui sont différentes...) ?? Sachant que celui qui roule en essence consomme deja plus que celui qui roule en diesel donc il paye déjà plus de taxes à l'état au km, et sachant que pour l'équilibre pétrolier il est nécessaire de consommer presque autant d'essence que de diesel (ce qui pose déjà un gros problème actuellement en France...)
Alors tout cette politique autour du CO2 : réel souci de nos poumons ou bien simple excuse pour taxer ce qui arrange tout en faisant croire au "peuple" que les choix sont optimisés pour la planète...
Bonnes réflexions à tous.

commentaire Christophe Magdelaine - 25/03/2010, 13:42

@ antimoutonnagemeditik : vous avez bien raison de mettre le doigt sur les polluants dangereux pour la santé qui ne sont pourtant pas l'objet de tant de tapage médiatique. Je m'emploie à le rappeler également. Ils affectent des millions de franciliens chaque jour et rien n'est fait, ou si peu...

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