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Actualités > Bonus, malus et "superbonus" pour les achats de voitures en FranceLettre d'information
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Bonus, malus et "superbonus" pour les achats de voitures en France
15471 lectures / 19 commentaires06/12/2007, 12:31
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Recommander cette actualité à un(e) ami(e) ] [ Recevoir une alerte mail à chaque nouvelle actualité ]Dans le cadre des décisions prises au Grenelle de l'environnement, le gouvernement a présenté le 5 décembre sa première mesure destinée à responsabiliser les achats des automobilistes. Il s'agit d'une incitation financière sous la forme de bonus, malus et "superbonus" en fonction des émissions de CO2 du futur achat de véhicule.
Ce nouveau système, basé sur le principe du "pollueur - payeur" a pour objectif de récompenser l'achat automobile éco-responsable. Ceci en incitant les acheteurs de véhicules neufs à privilégier les voitures les plus sobres en carbone. Il a été annoncé par Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables, Christine LAGARDE, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Emploi et Eric WOERTH, ministre du Budget des Comptes Publics et de la Fonction Publique.
Dès janvier 2008, le prix d'achat d'une voiture sera corrigé par un malus ou un bonus en fonction des émissions de CO2(1) du véhicule.
Cependant, dès aujourd'hui, tout achat de voiture moins polluante se verra attribuer un bonus, même si il subsiste un certain flou sur les détails pratiques. En revanche, pour les malus, il faudra patienter, même si l'attente ne devrait pas perturber outre mesure les consommateurs.
- un bonus écologique sera versé à la première immatriculation pour tout achat d'un véhicule particulier neuf émettant moins de 130 g CO2/km, ce qui représente aujourd'hui environ 30 % des ventes.
- Le bonus sera complété d'un « superbonus » de 300 euros lorsque l'acquisition du véhicule écologique s'accompagnera de la mise au rebut d'un véhicule ancien de plus de 15 ans. En effet, les voitures les plus anciennes demeurent les plus polluantes.
- A l'inverse, les achats de véhicules neufs émettant plus de 160 g CO2/km entraîneront le paiement d'un malus au moment de l'immatriculation du véhicule. Environ 25 % des véhicules neufs vendus seraient potentiellement concernés.
Le tableau suivant présente les montants des différents bonus / malus en fonction des émissions de CO2 de la voiture avec quelques exemples de véhicules.
Ce mécanisme -qui constitue la première application du « signal-prix » écologique proposé par le Grenelle de l'environnement- est purement incitatif, ce qui demeure aussi la limite du système. Ce mécanisme n’entraîne aucun prélèvement global supplémentaire sur les ménages ou les entreprises. En effet, il a été construit pour que les recettes des malus équilibrent strictement les dépenses d’incitation à l’achat de voitures propres ou de renouvellement écologique du parc. Indirectement, les acheteurs des voitures les plus polluantes financeront le bonus des consommateurs les plus avertis.
Jean-Louis BORLOO, Christine LAGARDE et Eric WOERTH estiment que ce bonus/malus permettra de « réduire le prix d'achat des véhicules écologiques, responsabiliser le consommateur, accélérer le renouvellement durable du parc automobile et stimuler l'innovation technologique des constructeurs en les encourageant à cibler leur offre sur les produits les plus propres ».
Le Gouvernement souhaite que les différents textes juridiques nécessaires à la mise en place de ce bonus-malus soient adoptés d'ici la fin de l'année. Le Gouvernement a déposé un amendement au projet de loi de finances rectificative pour l'année 2007 afin de créer le malus à l'acquisition. Un décret sera publié au Journal officiel avant la fin de l'année pour organiser le versement du bonus et du super bonus à l'ensemble des acheteurs concernés.
De plus, les bonus conséquents (supérieurs à 1 000 euros) ne concernent à l'heure actuelle que des voitures singulières comme la Smart, peu utiles pour un ménage avec seulement 2 places ou des véhicules électriques dont la commercialisation peine à démarrer en France, faute de performances intéressantes notamment.
Autant le bonus est assez généreux (jusqu'à 5 000 euros), autant le malus est finalement moins contraignant (maximum 2 600 euros). Or, les consommateurs capables de débourser plus de 50 000 euros pour le haut de gamme de l'automobile, ne devraient pas être perturbés par un surplus de prix de moins de 5%. Et il ne s'agit que des grosses berlines les plus polluantes, soit environ 1 % des véhicules neufs.
Enfin, et c'est sans doute la limite la plus préoccupante, les émissions de CO2 ne sont qu'une partie de la pollution générée par l'automobile. Particules en suspension, oxydes d'azote, dioxyde de soufre, monoxyde de carbone, composés organiques volatils... sont les principaux polluants émis par les transports routiers qui participent à la dégradation de la qualité de l'air que nous respirons quotidiennement.
Ce n'est pas le cas du CO2 dont les concentrations ne sont pas préjudiciables pour notre santé mais perturbent notre système climatique. Ce qui signifie notamment que des véhicules diesel reconnus pour leurs faibles émissions de CO2 mais leurs fortes émissions de particules (très nocives) ne sont pas pénalisés par ce système. Rappelons que quelque 400 000 Européens meurent prématurément chaque année à cause de la pollution atmosphérique engendrée en grande partie par le trafic routier...
Au delà de ses limites, il faut y voir un premier pas du gouvernement pour un peu plus de justice environnementale. Malheureusement, même si les politiques sont souvent décriés, à juste titre bien souvent, pour la faiblesse de leurs engagements, une partie des consommateurs n'aident pas à la prise en compte de l'environnement dans leurs achats. En effet, plus que jamais, le fameux "pouvoir d'achat" doit impérativement prendre le dessus sur toutes les autres considérations, quitte à acheter n'importe quoi et à participer à la dégradation de notre santé et de notre support de vie...
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Ce nouveau système, basé sur le principe du "pollueur - payeur" a pour objectif de récompenser l'achat automobile éco-responsable. Ceci en incitant les acheteurs de véhicules neufs à privilégier les voitures les plus sobres en carbone. Il a été annoncé par Jean-Louis BORLOO, ministre d'État, ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables, Christine LAGARDE, ministre de l'Économie, des Finances et de l'Emploi et Eric WOERTH, ministre du Budget des Comptes Publics et de la Fonction Publique.
Dès janvier 2008, le prix d'achat d'une voiture sera corrigé par un malus ou un bonus en fonction des émissions de CO2(1) du véhicule.
Cependant, dès aujourd'hui, tout achat de voiture moins polluante se verra attribuer un bonus, même si il subsiste un certain flou sur les détails pratiques. En revanche, pour les malus, il faudra patienter, même si l'attente ne devrait pas perturber outre mesure les consommateurs.
Pollueur = payeur
Le principe est assez simple :- un bonus écologique sera versé à la première immatriculation pour tout achat d'un véhicule particulier neuf émettant moins de 130 g CO2/km, ce qui représente aujourd'hui environ 30 % des ventes.
- Le bonus sera complété d'un « superbonus » de 300 euros lorsque l'acquisition du véhicule écologique s'accompagnera de la mise au rebut d'un véhicule ancien de plus de 15 ans. En effet, les voitures les plus anciennes demeurent les plus polluantes.
- A l'inverse, les achats de véhicules neufs émettant plus de 160 g CO2/km entraîneront le paiement d'un malus au moment de l'immatriculation du véhicule. Environ 25 % des véhicules neufs vendus seraient potentiellement concernés.
Le tableau suivant présente les montants des différents bonus / malus en fonction des émissions de CO2 de la voiture avec quelques exemples de véhicules.
Ce mécanisme -qui constitue la première application du « signal-prix » écologique proposé par le Grenelle de l'environnement- est purement incitatif, ce qui demeure aussi la limite du système. Ce mécanisme n’entraîne aucun prélèvement global supplémentaire sur les ménages ou les entreprises. En effet, il a été construit pour que les recettes des malus équilibrent strictement les dépenses d’incitation à l’achat de voitures propres ou de renouvellement écologique du parc. Indirectement, les acheteurs des voitures les plus polluantes financeront le bonus des consommateurs les plus avertis.
Jean-Louis BORLOO, Christine LAGARDE et Eric WOERTH estiment que ce bonus/malus permettra de « réduire le prix d'achat des véhicules écologiques, responsabiliser le consommateur, accélérer le renouvellement durable du parc automobile et stimuler l'innovation technologique des constructeurs en les encourageant à cibler leur offre sur les produits les plus propres ».
Le Gouvernement souhaite que les différents textes juridiques nécessaires à la mise en place de ce bonus-malus soient adoptés d'ici la fin de l'année. Le Gouvernement a déposé un amendement au projet de loi de finances rectificative pour l'année 2007 afin de créer le malus à l'acquisition. Un décret sera publié au Journal officiel avant la fin de l'année pour organiser le versement du bonus et du super bonus à l'ensemble des acheteurs concernés.
Les limites du dispositif
Si le système est louable, il montre aussi ses limites. Dans la pratique, d'après les données ci-dessus, près de 45% des nouveaux achats de véhicules ne seront pas concernés par ce dispositif. Ce qui signifie que l'objectif de réduction d'émissions de CO2 des transports routiers est limité. Heureusement, les seuils de déclenchement du bonus et du malus seront durcis de 5 g de CO2/km tous les 2 ans afin d'encourager les constructeurs à poursuivre leurs efforts dans la mise au point de véhicules de plus en plus sobres en carbone.De plus, les bonus conséquents (supérieurs à 1 000 euros) ne concernent à l'heure actuelle que des voitures singulières comme la Smart, peu utiles pour un ménage avec seulement 2 places ou des véhicules électriques dont la commercialisation peine à démarrer en France, faute de performances intéressantes notamment.
Autant le bonus est assez généreux (jusqu'à 5 000 euros), autant le malus est finalement moins contraignant (maximum 2 600 euros). Or, les consommateurs capables de débourser plus de 50 000 euros pour le haut de gamme de l'automobile, ne devraient pas être perturbés par un surplus de prix de moins de 5%. Et il ne s'agit que des grosses berlines les plus polluantes, soit environ 1 % des véhicules neufs.
Enfin, et c'est sans doute la limite la plus préoccupante, les émissions de CO2 ne sont qu'une partie de la pollution générée par l'automobile. Particules en suspension, oxydes d'azote, dioxyde de soufre, monoxyde de carbone, composés organiques volatils... sont les principaux polluants émis par les transports routiers qui participent à la dégradation de la qualité de l'air que nous respirons quotidiennement.
Ce n'est pas le cas du CO2 dont les concentrations ne sont pas préjudiciables pour notre santé mais perturbent notre système climatique. Ce qui signifie notamment que des véhicules diesel reconnus pour leurs faibles émissions de CO2 mais leurs fortes émissions de particules (très nocives) ne sont pas pénalisés par ce système. Rappelons que quelque 400 000 Européens meurent prématurément chaque année à cause de la pollution atmosphérique engendrée en grande partie par le trafic routier...
Au delà de ses limites, il faut y voir un premier pas du gouvernement pour un peu plus de justice environnementale. Malheureusement, même si les politiques sont souvent décriés, à juste titre bien souvent, pour la faiblesse de leurs engagements, une partie des consommateurs n'aident pas à la prise en compte de l'environnement dans leurs achats. En effet, plus que jamais, le fameux "pouvoir d'achat" doit impérativement prendre le dessus sur toutes les autres considérations, quitte à acheter n'importe quoi et à participer à la dégradation de notre santé et de notre support de vie...
En savoir plus
Notes
(1) Le CO2 est le principal gaz à effet de serre émis par les activités humaines et qui contribue au réchauffement de notre planète.Liens
Notre dossier sur la pollution atmosphériqueEn discuter sur notre forum dédié aux transports
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Auteur
Christophe Magdelaine - notre-planete.info (cliquer ici pour consulter les droits sur cet article)19 commentaires sur cette actualité !
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S. Ib Rouen - 16/04/2008, 14:35Attention à ne pas oublier qu'il s'agit de la réglementation pour les véhicules particuliers.
Les véhicules d’occasion ne sont pas concernés par le bonus-malus sauf pour les occasion achetés à l’étranger.
Le malus diminue de 10% du montant par année écoulée depuis sa 1er immatriculation.
Source: http://www.voituresmoinscheres.fr/bonus-malus-ecologique.html DE ANGELI Philippe LEZIGNAN CORBIERES - 05/02/2008, 09:20Je compte vendre mon vehicule mais l'acheteur emet une réticence et me demande le taux d'emission en co2 , question a laquelle je ne trouve aucune réponse. Il s'agit d'une ROVER 75 CDT I pack Année 2003.Devra t il payer une quelconque taxe s'il acquiert ce véhicule .MERCI don corleone la loire - 13/01/2008, 12:04je respecte la loi des gens a "pognon",je paye donc je polue, vive sarko!! On fait une polémique sur les 4X4 mais on oublie les personnes qui en ont besoin, pour se déplacer .la polution de ceux ci est egale au grosses berlines comme velsatis, safrane, 607 XM C6 C5 806 C8 ESPACE . Que va devenir le parc de l'élysée qui contient plus de 80% de voitures poluante?
merci sarko pour nous prendre pour des vaches a lait!!! On travaille plus pour que tu gagne plus!! bonne politique rober/rodez/12000 - 09/01/2008, 14:59salut a tous et bonne annee malgret tout.bon mois ji comprend rien,qui peut mexpliquer un peut et cour,j'achette une voitur de plus de dix ans et j'ai pas le chois que va t'il m'arriver merci davansse Pascal Alloingt - 23/12/2007, 17:31De toute façon vignette ou pas la solution n'est pas là !
On fait payer l'utilisateur final, pourquoi pas mais que fait on pour qu'il n'utilise pas ce véhicule ? Rien.
Dans quelques mois les élections donneront aux citoyen le moyen de confirmer si les orientations prises sont suffisantes.
Il ne faut pas oublier que les erreurs d'aujourd'hui seront payées plusieurs fois :
- aujourd'hui par le contribuable;
- demain par les problèmes de la planète;
- demain toujours, par les contribuables que nous serons encore peut être
- demain encore par les impôts de nos enfants si ils ont du travail.
- les guerres et les déplacements de populations
A valider une économie de marché basée exclusivement sur le flux tendu, on néglige que le cadre de vie qui nous est si important ne sera pas financé ni défendu par les travailleurs lointains déjà fortement exploités.
Finalement comme la production de gaz à effet de serre est proportionnelle à la consommation, ce qui renvient à augmenter la TIPP sans le dire !
Pour échapper à cette taxe nouvelle, il faudra donc acheter son véhicule à l'étranger ou le louer tout simplement. Il est symbolique d’ailleurs qu’elle ne s’applique pas aux véhicules de société, il est vrai que les entreprises n’achètent des véhicules que par pure philanthropie
Une chose est certaine, la nature humaine à défaut de lutter pour une solution durable, s'acharnera à trouver une "solution" de contournement qui résoudra ce problème temporaire.
Je précise, je ne suis pas écolo ! J’essaie seulement d’être lucide.
Nous ne sommes que locataire de cet espace qu’est la Terre, et sans vergogne, nous hypothéquons l’avenir de nos enfants et d’espèces qui n’on rien demandé. Marc Ancenis - 22/12/2007, 19:27J'ai 4 enfants et habite en milieu rural.
La loi m'impose à partir du 1er janvier d'avoir une place par enfant!
Je suis obligé de prendre un monospace!
Je vais donc payer l'écotaxe.
Pourtant à 6 dans un monospace, on pollue nettement moins que 6 personnes, chacun dans une smart.
Cette taxe est une excroquerie! Jackounet 34 - 22/12/2007, 18:29Une histoire de lobbies et de fric (33% de tva)...?l
On nous dit non !? "c'est pour la planète..."
On pourrait le croire... !
Ce qui est sûr c'est que c'est encore les petits travailleurs qui déjà ayant des difficultés à payer leurs charges ne pourront pas se payer une voiture récente aux néonormes simplement pour avoir le luxe d'aller bosser ! Les transports en commun ne sont pas adaptés partout.
Alors pourquoi l'état ne sacrifierait-il-pas également et totalement la TVA sur l'achat d'une voiture CO2?
Sur une voiture toute simple, de... en gros 6000 € HT 7980 €TTC la prime de 700 € ne represente qu'un remboursement de 28% sur la TVA (1980 € )que l'état se prend.
Ya un truc plus simple encore...car on y vient ,c'est de faire pour le peuple une TRABAN à la Française .
Bonnes fêtes à tous,à vos traîneaux ;))) Canis Lupus - 18/12/2007, 16:40Bonjour.
Trop fort.
1 - J'ai un truc que je n'ai jamais compris en 1999 : la suppression de la vignette.
Autant faire une éco taxe, autant la faire bien.
Comme vous dite : l’acheteur de touareg n’est plus à 5% de plus sur le tarif… imaginez le fous-rire de l’acheteur d’une Porsche Cayenne… : 2.97% de plus !
Je ne vous parle pas d’un Ferrariste ! ! !
Mais ramenez cela sur 5ans…. Dans le d’un touareg, c’est 15% de perdu sans compter la revente nulle.
Pourquoi ne pas refaire une vignette Auto ???
Là, c’est tu pollue tous le temps : tu paie tous le temps…
2 – exemples :
DACIA Logan diesel Break: C-
Mercedes Classe C Break: de D / E+ / E-
Toyota RAV4 D4D 5 portes: E-
Toyota RAV4 Essence 5 portes: F
A : Autant roulé en Mercedes bas de gamme plutôt qu’en Logan : pas de bonus-malus et moins tape cul.
B : Autant roulé en RAV4 avec la sécurité d’une 4 roue motrice de villes plutôt qu’en Mercedes haut de gamme qui ne tiendra pas la route sur chaussée glissante de plus en plus fréquent grâce à nos chères diesel (carburant, particules grasses, etc…)
C : Brulons toutes les voitures essences étant données que ces elles qui polluent le plus.
D: Pourquoi autant de pub sur des véhicules qui roulent à 300Km/h avec des consos de 25 litres… en ville c’est bien.
Dbis : Pourquoi n’avons nous pas des véhicules qui ne roulent pas à plus de 130Km/h ???
Remarqué, je m’en fous :
J’ai une 206 diesel pour rouler tous les jours sauf l’hiver, soit :
140Km*21Jours*8Mois = 23520 Km/12 mois soit 1960Km/mois.
J’ai un RAV4 Essence qui ne roule que l’hiver (4mois sur 12), soit :
140Km*21Jours*4Mois = 11760 Km/12 mois soit 980Km/mois.
J’ai un Range V8 d’avant 1980 qui n’a roulé que 2241Km entre 2 contrôles techniques
2241Km/2ans = 1120.50Km/12 mois soit 93.38Km/mois.
Calcul :
206 : 6.5L/100 => 127.40 Litres/mois.
Rav4 : 10L/100 => 98 Litres/mois.
Range V8 :22L/100 => 20,54 Litres/mois.
Alors, qui pollue le plus…
Si je devais payer une éco-vignette :
J’aurais plutôt :
Logan avec une remorque et des chaines à neige…
Mais là, j’intéresse plus personne…
huchet lorient - 17/12/2007, 11:52bonjour a tous,je possede un 4/4 et je vais rejeter 220g par 5000km,au final je vais rejeter moins a l'annee que celui qui a un vehicule qui crache 160g et qui parcourre 15000km an.cette taxe aurait du etre proportionnelle au km fait a l'annee.pour isabelle, sache que si les camions n'etaient pas sur les routes,tu n'aurait pas grand choses ni pour te vetir ni pour manger,la sncf est incapable de remplacer la flexibilite des camions.salutations a tous. RB Bagneres 65 - 13/12/2007, 11:38je reponds a "Franckey de Guyane Française "
Vous semblez oublier dans vos calcul que la mesure doit reorrienter la consommation et donc : de favoriser l'achat de vehicule plus vertueux que les 4x4 inutiles qui detruisent inutilement notre bonne vieille terre.
Vive l'ecotaxe!
il aurait ete interressant par ailleurs de prendre dans le calcul l'energie grise c'est a dire celle consommé pour produire le véhicule , ainsi que les autres polluants participant aux Gaz a effet de Serre comme par exemple la climatisation que les constructeurs mettent maintenant malheureusements pratiquement systematiquements dans nos vehicules anti4x4 PACA - 10/12/2007, 21:57Le bonus-malus ou l’écotaxe enfin une excellente nouvelle ! Enfin une taxe intelligente !. Il faut taxer les véhicules les plus polluants, surtout les véhicules inutiles et dangereux comme les 4X4 qui nous polluent l'air ! sans compter du gaspillage énergétique, roulons intelligent, plus propre, respectons la nature pour l'avenir de la planète et de nos enfants. Les particules de fumée des moteurs diesels (malgré les filtres à particules), nuisent gravement à la santé. Un 4X4 (Toyota Land cruiser) = 405g de Co2/Km !!! Pour info une Toyota Prius 104 g de Co2/Km et Zéro émission de particule. Mobilisons nous aujourd'hui contre le réchauffement et le dérèglement climatique de notre planète car demain il sera trop tard ! Mais rassurez-vous, les 100 US $ le baril ne seront plus qu'un mauvais souvenir d'ici quelques années et la question ne sera plus de savoir quel bonus l'Etat vous offrira pour l'achat de votre véhicule mais plutôt quelle ration de pétrole il vous autorisera à acheter. Propriétaires de 4X4, continuez à gardez les yeux fermés, vous êtes sur la bonne voie.
Propriétaire de 4X4 profite de ton jouet d'adulte tes enfants payeront tes conneries !!!
Vive SARKO et vive le bonus-malus !!!!
Franckey de Guyane Française - 10/12/2007, 15:03Encore une fois on nous prend pour des gros pigeons.
Je reprend la citation de Borloo :
« L'Etat ne tirera aucune recette supplémentaire, ce mécanisme ayant été construit de façon à ce que les recettes du malus équilibrent les dépenses d’incitation à l’achat, souligne le porte-parole. "Les gens paieront le malus qui nous permettra de financer un avantage compétitif aux voitures les moins polluantes", a indiqué Jean-Louis Borloo lors d’une conférence de presse.
Maintenant un petit calcul vite fait. Voici les pourcentages des Bonus-malus
sachant que 12,8% des gens gagnent 200€
sachant que 18,1% des gens gagnent 700€
sachant que 4% des gens payent 200€
sachant que 14,5% des gens payent 750€
sachant que 5,4% des gens payent 1600€
et sachant que si 1,4% des gens payent 2600€
Donc pour 100 voitures vendues
12.8 * 200 = 2560€
18.1 * 700 = 12670€
Total bonus = 15230€
4 * 200 = 800€
14.5 * 750 = 10875€
5.4 * 1600 = 8640€
1.4 * 2600 = 3640€
Total malus = 23955€
23955€ - 15230€ = 8725€ dans la poche de l’état. Sachant que chaque année + 2 000 000 de voitures son vendu en France. Je laisse faire le calcul.
Allez Vive la France !!
mesnier 25000 - 09/12/2007, 15:20voici une magnifique mesure qui va à l'opposé du but recherché. Il s'agit là d'une taxe à la production de co2
je m'explique : une berline essence de 140 cv va rejeter environ 200g de CO2 au km (la vilaine !!) la même berline diesel dans les 150 160 g ( bravo !) on passe allegrement sur les NOX les fines particules qui filent le cancer c'est pas le sujet ces temps ci bref voici nos deux voitures face à face pour le match du CO2 sur le papier c'est la diesel qui gagne oh la main. oui mais car il y a un mais on oublie ou occulte que la diesel aura l'autorisation par dame Argus de parcourir 25000 km par an alors que l'essence elle sera limitée à 15000 par an
faites les calculs 160 g * 25000 km = 4 tonnes /an pour la diesel. 200 g * 150000 km = 3 tonnes par an pour l'essence qui a gagne qui a perdu ? Qui faut-il taxer ? Est-ce ça le principe pollueur payeur ?
Otons nos peau de saucisses devant les yeux le pollueur est et restera celui qui avale les km alors il faut taxer le diesel comme nos voisins helvetes ou nos cousins germains ou les autres pays europééens où le diesel est au prix où il doit se situer et non détaxé comme en france pour faire rouler les camions
pour ma prochaine voiture je pense que j'opterais malheureusement pour le diesel je ne suis pas maso au point de donner encore 1500 euro de plus pour rouler plus propre
( 3 enfants break essence 15 à 18 000 km par an diesel peu avantageux ce d'autant que je roule aussi en Europe ou le différenciel essence diesel n'est pas si avantageux mais avec cette mesure je me refus à etre un pigeon
salut à tous Damien S. Perigueux - 09/12/2007, 13:31Bonjour,
je vais faire court :
taxes toujours pour le consomateur final ;
favorisation pour les familles "tres nombreuses" (a partir de 3 enfants) ;
conclusion, payer, payer, payer et encore payer .... vive la hausse du pouvoir d'achat !
Comme solution, pourquoi ne pas taxer les constructeurs directement ? (pour les etranger, une taxe a l'importation ...) cela les pousserais plus a faire des vehicules propres, si on ne s'occupe que du final, les constructeurs ne feront que peu de d'effort et viseront les vehicules citadins .... personnelement, je fais 140 Kms par jour ... je me vois mal les faires en petite citadine pour recuperer peu d'argent vu le coup de l'essence et du diesel ... à quand des vrais solutitons ?
Damien S. de Perigueux.
Consomateur final lambda hors ile de france. Isabelle 88 - 09/12/2007, 09:11D'accord pour taxer un maximum ces gros 4/4 qui la plupart du temps n'ont aucune utilité! ( ne parlons pas de tous ces camions qu'on n'ose pas provoquer...) Mais encore une fois la politique du pollueur payeur permet au riches de massacrer la planète car ils en ont les moyens, et pénalise les autres. Il n' y a pas de voitures catégorie B ou C qui puisse satisfaire une famille de 5 ou 6 personnes(voir petits monospace 7 places). Qu' a t on prévu pour elle? Payer et encore payer... J'ai 3 enfants et je ne peux pas rouler en smart!! Qu'en dit Mr BORLOO? et que nous propose t il? Rien. Prise d'otage, comme d'habitude... Aldo Sperone Seine et marne 77350 - 08/12/2007, 14:11Bravo pour cette démarche un peut bancale, quand est t'il des poids lourd qui envahissent nos routes et les dégrades, qu'elle taxe va t'on leurs appliquer,
Les avions les gros pollueurs dans les zones aéroport, pas de taxe ?.
Pour un retraité qui veux s'offrire dans ces vieux jours une belle voiture, et faire quelques milliers de kilometres par ans, va payer plus qu''un salarié lambda qui va utiliser sa voiture dite "ecolo" a longueur d'année, ou est la logique... Michel EYRAUD - Lille - 07/12/2007, 09:04Bonjour,
Sur l'évaluation écologique des véhicules, il faut signaler l'initiative remarquable de l'association suisse ATE (Association Transport et Environnement- www.ate.ch) qui procède chaque année à l'évaluation et au classement des véhicules selon des critères écologiques et de sécurité. Elle publie régulièrement Leonardo, son magazine, et son numéro spécial EcoMobiListe 2007.Voir le système d'évaluation multicritères utilisé : la pollution "climatique" (Gaz à effet de serre(CO2)), la pollution "sanitaire" (NOx, particules fines, benzène, HAP...) et le bruit. Sur ce dernier chapitre, on a tendance à oublier que les véhicules Diesel sont aussi beaucoup plus bruyant en particulier au ralenti (et donc en ville) que les véhicules à essence.
Le gouvernement suisse n'est pas en reste et va adopter le système KeeF pour 2008 : Les "Critères de consommation d'énergie et de pollution pour les véhicules" (Kriterien für energieeffiziente und emissionsarme Fahrzeuge (KeeF) ). Ce système est un projet conjoint des offices fédéraux de l'environnement (OFEV), des routes (OFROU) et de l'énergie (OFEN). Ils constituent une des mesures du plan d'action contre les poussières fines lancé par le gouvernement suisse, le 16 janvier 2006. Le projet KeeF doit permettre de disposer d'une série complète de critères permettant d'évaluer la performance environnementale des voitures de tourisme et donc de les classer du point de vue environnemental. Pour ce faire, il prend en compte les effets sur le climat, les polluants atmosphériques, le bruit et la fabrication des carburants. Il calcule les émissions effectives, indépendamment de la taille du véhicule ou de son poids.
La brochure complète EcoMobiListe 2007 peut être téléchargée.
Complément d' octobre 2007 avec les derniers modèles commercialisés récemment.
Cap21 Nord-Pas-de-Calais
Secrétariat régional
7 décembre 2007.
Patrice ALBERT - 06/12/2007, 21:30Déçu par ces mesures qui ne prennent pas en compte les autres polluant que le CO² .
Les contrôles antipollutions n'ont jamais été aussi peu nombreux sur les véhicule en circulation . Ce qu'on gagne d'un coté, on le perd de l'autre ... Paul J. de Graauw/lentilly/69210 - 06/12/2007, 13:35Bonjour à vous,
Dans votre texte :
""45% des nouveaux achats de véhicules ne seront pas concernés par ce dispositif"".
=
Les véhicules produisant de 131 à 159 gr/km de Co2 = la grosee majorité des voitures de moyenne gamme européennes et donc française = les constructeurs nationnaux ont encore bien fait travailler leurs spécilaiste en lobbying !
Ce qui est promis pour l'année prochaine, et à fortiori pour les années suivantes, ne passe pas de promesse démagogiques électorales : ils ne seront peut-être même plus là ...
Mais enfin, disons quez c'est unpremier pas deans le bons sens !
Paul J. de Graauw
S. Ib Rouen - 16/04/2008, 14:35Les véhicules d’occasion ne sont pas concernés par le bonus-malus sauf pour les occasion achetés à l’étranger.
Le malus diminue de 10% du montant par année écoulée depuis sa 1er immatriculation.
Source: http://www.voituresmoinscheres.fr/bonus-malus-ecologique.html
DE ANGELI Philippe LEZIGNAN CORBIERES - 05/02/2008, 09:20 don corleone la loire - 13/01/2008, 12:04merci sarko pour nous prendre pour des vaches a lait!!! On travaille plus pour que tu gagne plus!! bonne politique
rober/rodez/12000 - 09/01/2008, 14:59 Pascal Alloingt - 23/12/2007, 17:31On fait payer l'utilisateur final, pourquoi pas mais que fait on pour qu'il n'utilise pas ce véhicule ? Rien.
Dans quelques mois les élections donneront aux citoyen le moyen de confirmer si les orientations prises sont suffisantes.
Il ne faut pas oublier que les erreurs d'aujourd'hui seront payées plusieurs fois :
- aujourd'hui par le contribuable;
- demain par les problèmes de la planète;
- demain toujours, par les contribuables que nous serons encore peut être
- demain encore par les impôts de nos enfants si ils ont du travail.
- les guerres et les déplacements de populations
A valider une économie de marché basée exclusivement sur le flux tendu, on néglige que le cadre de vie qui nous est si important ne sera pas financé ni défendu par les travailleurs lointains déjà fortement exploités.
Finalement comme la production de gaz à effet de serre est proportionnelle à la consommation, ce qui renvient à augmenter la TIPP sans le dire !
Pour échapper à cette taxe nouvelle, il faudra donc acheter son véhicule à l'étranger ou le louer tout simplement. Il est symbolique d’ailleurs qu’elle ne s’applique pas aux véhicules de société, il est vrai que les entreprises n’achètent des véhicules que par pure philanthropie
Une chose est certaine, la nature humaine à défaut de lutter pour une solution durable, s'acharnera à trouver une "solution" de contournement qui résoudra ce problème temporaire.
Je précise, je ne suis pas écolo ! J’essaie seulement d’être lucide.
Nous ne sommes que locataire de cet espace qu’est la Terre, et sans vergogne, nous hypothéquons l’avenir de nos enfants et d’espèces qui n’on rien demandé.
Marc Ancenis - 22/12/2007, 19:27La loi m'impose à partir du 1er janvier d'avoir une place par enfant!
Je suis obligé de prendre un monospace!
Je vais donc payer l'écotaxe.
Pourtant à 6 dans un monospace, on pollue nettement moins que 6 personnes, chacun dans une smart.
Cette taxe est une excroquerie!
Jackounet 34 - 22/12/2007, 18:29On nous dit non !? "c'est pour la planète..."
On pourrait le croire... !
Ce qui est sûr c'est que c'est encore les petits travailleurs qui déjà ayant des difficultés à payer leurs charges ne pourront pas se payer une voiture récente aux néonormes simplement pour avoir le luxe d'aller bosser ! Les transports en commun ne sont pas adaptés partout.
Alors pourquoi l'état ne sacrifierait-il-pas également et totalement la TVA sur l'achat d'une voiture CO2?
Sur une voiture toute simple, de... en gros 6000 € HT 7980 €TTC la prime de 700 € ne represente qu'un remboursement de 28% sur la TVA (1980 € )que l'état se prend.
Ya un truc plus simple encore...car on y vient ,c'est de faire pour le peuple une TRABAN à la Française .
Bonnes fêtes à tous,à vos traîneaux ;)))
Canis Lupus - 18/12/2007, 16:40Trop fort.
1 - J'ai un truc que je n'ai jamais compris en 1999 : la suppression de la vignette.
Autant faire une éco taxe, autant la faire bien.
Comme vous dite : l’acheteur de touareg n’est plus à 5% de plus sur le tarif… imaginez le fous-rire de l’acheteur d’une Porsche Cayenne… : 2.97% de plus !
Je ne vous parle pas d’un Ferrariste ! ! !
Mais ramenez cela sur 5ans…. Dans le d’un touareg, c’est 15% de perdu sans compter la revente nulle.
Pourquoi ne pas refaire une vignette Auto ???
Là, c’est tu pollue tous le temps : tu paie tous le temps…
2 – exemples :
DACIA Logan diesel Break: C-
Mercedes Classe C Break: de D / E+ / E-
Toyota RAV4 D4D 5 portes: E-
Toyota RAV4 Essence 5 portes: F
A : Autant roulé en Mercedes bas de gamme plutôt qu’en Logan : pas de bonus-malus et moins tape cul.
B : Autant roulé en RAV4 avec la sécurité d’une 4 roue motrice de villes plutôt qu’en Mercedes haut de gamme qui ne tiendra pas la route sur chaussée glissante de plus en plus fréquent grâce à nos chères diesel (carburant, particules grasses, etc…)
C : Brulons toutes les voitures essences étant données que ces elles qui polluent le plus.
D: Pourquoi autant de pub sur des véhicules qui roulent à 300Km/h avec des consos de 25 litres… en ville c’est bien.
Dbis : Pourquoi n’avons nous pas des véhicules qui ne roulent pas à plus de 130Km/h ???
Remarqué, je m’en fous :
J’ai une 206 diesel pour rouler tous les jours sauf l’hiver, soit :
140Km*21Jours*8Mois = 23520 Km/12 mois soit 1960Km/mois.
J’ai un RAV4 Essence qui ne roule que l’hiver (4mois sur 12), soit :
140Km*21Jours*4Mois = 11760 Km/12 mois soit 980Km/mois.
J’ai un Range V8 d’avant 1980 qui n’a roulé que 2241Km entre 2 contrôles techniques
2241Km/2ans = 1120.50Km/12 mois soit 93.38Km/mois.
Calcul :
206 : 6.5L/100 => 127.40 Litres/mois.
Rav4 : 10L/100 => 98 Litres/mois.
Range V8 :22L/100 => 20,54 Litres/mois.
Alors, qui pollue le plus…
Si je devais payer une éco-vignette :
J’aurais plutôt :
Logan avec une remorque et des chaines à neige…
Mais là, j’intéresse plus personne…
huchet lorient - 17/12/2007, 11:52 RB Bagneres 65 - 13/12/2007, 11:38Vous semblez oublier dans vos calcul que la mesure doit reorrienter la consommation et donc : de favoriser l'achat de vehicule plus vertueux que les 4x4 inutiles qui detruisent inutilement notre bonne vieille terre.
Vive l'ecotaxe!
il aurait ete interressant par ailleurs de prendre dans le calcul l'energie grise c'est a dire celle consommé pour produire le véhicule , ainsi que les autres polluants participant aux Gaz a effet de Serre comme par exemple la climatisation que les constructeurs mettent maintenant malheureusements pratiquement systematiquements dans nos vehicules
anti4x4 PACA - 10/12/2007, 21:57Propriétaire de 4X4 profite de ton jouet d'adulte tes enfants payeront tes conneries !!!
Vive SARKO et vive le bonus-malus !!!!
Franckey de Guyane Française - 10/12/2007, 15:03Je reprend la citation de Borloo :
« L'Etat ne tirera aucune recette supplémentaire, ce mécanisme ayant été construit de façon à ce que les recettes du malus équilibrent les dépenses d’incitation à l’achat, souligne le porte-parole. "Les gens paieront le malus qui nous permettra de financer un avantage compétitif aux voitures les moins polluantes", a indiqué Jean-Louis Borloo lors d’une conférence de presse.
Maintenant un petit calcul vite fait. Voici les pourcentages des Bonus-malus
sachant que 12,8% des gens gagnent 200€
sachant que 18,1% des gens gagnent 700€
sachant que 4% des gens payent 200€
sachant que 14,5% des gens payent 750€
sachant que 5,4% des gens payent 1600€
et sachant que si 1,4% des gens payent 2600€
Donc pour 100 voitures vendues
12.8 * 200 = 2560€
18.1 * 700 = 12670€
Total bonus = 15230€
4 * 200 = 800€
14.5 * 750 = 10875€
5.4 * 1600 = 8640€
1.4 * 2600 = 3640€
Total malus = 23955€
23955€ - 15230€ = 8725€ dans la poche de l’état. Sachant que chaque année + 2 000 000 de voitures son vendu en France. Je laisse faire le calcul.
Allez Vive la France !!
mesnier 25000 - 09/12/2007, 15:20je m'explique : une berline essence de 140 cv va rejeter environ 200g de CO2 au km (la vilaine !!) la même berline diesel dans les 150 160 g ( bravo !) on passe allegrement sur les NOX les fines particules qui filent le cancer c'est pas le sujet ces temps ci bref voici nos deux voitures face à face pour le match du CO2 sur le papier c'est la diesel qui gagne oh la main. oui mais car il y a un mais on oublie ou occulte que la diesel aura l'autorisation par dame Argus de parcourir 25000 km par an alors que l'essence elle sera limitée à 15000 par an
faites les calculs 160 g * 25000 km = 4 tonnes /an pour la diesel. 200 g * 150000 km = 3 tonnes par an pour l'essence qui a gagne qui a perdu ? Qui faut-il taxer ? Est-ce ça le principe pollueur payeur ?
Otons nos peau de saucisses devant les yeux le pollueur est et restera celui qui avale les km alors il faut taxer le diesel comme nos voisins helvetes ou nos cousins germains ou les autres pays europééens où le diesel est au prix où il doit se situer et non détaxé comme en france pour faire rouler les camions
pour ma prochaine voiture je pense que j'opterais malheureusement pour le diesel je ne suis pas maso au point de donner encore 1500 euro de plus pour rouler plus propre
( 3 enfants break essence 15 à 18 000 km par an diesel peu avantageux ce d'autant que je roule aussi en Europe ou le différenciel essence diesel n'est pas si avantageux mais avec cette mesure je me refus à etre un pigeon
salut à tous
Damien S. Perigueux - 09/12/2007, 13:31je vais faire court :
taxes toujours pour le consomateur final ;
favorisation pour les familles "tres nombreuses" (a partir de 3 enfants) ;
conclusion, payer, payer, payer et encore payer .... vive la hausse du pouvoir d'achat !
Comme solution, pourquoi ne pas taxer les constructeurs directement ? (pour les etranger, une taxe a l'importation ...) cela les pousserais plus a faire des vehicules propres, si on ne s'occupe que du final, les constructeurs ne feront que peu de d'effort et viseront les vehicules citadins .... personnelement, je fais 140 Kms par jour ... je me vois mal les faires en petite citadine pour recuperer peu d'argent vu le coup de l'essence et du diesel ... à quand des vrais solutitons ?
Damien S. de Perigueux.
Consomateur final lambda hors ile de france.
Isabelle 88 - 09/12/2007, 09:11 Aldo Sperone Seine et marne 77350 - 08/12/2007, 14:11Les avions les gros pollueurs dans les zones aéroport, pas de taxe ?.
Pour un retraité qui veux s'offrire dans ces vieux jours une belle voiture, et faire quelques milliers de kilometres par ans, va payer plus qu''un salarié lambda qui va utiliser sa voiture dite "ecolo" a longueur d'année, ou est la logique...
Michel EYRAUD - Lille - 07/12/2007, 09:04Sur l'évaluation écologique des véhicules, il faut signaler l'initiative remarquable de l'association suisse ATE (Association Transport et Environnement- www.ate.ch) qui procède chaque année à l'évaluation et au classement des véhicules selon des critères écologiques et de sécurité. Elle publie régulièrement Leonardo, son magazine, et son numéro spécial EcoMobiListe 2007.Voir le système d'évaluation multicritères utilisé : la pollution "climatique" (Gaz à effet de serre(CO2)), la pollution "sanitaire" (NOx, particules fines, benzène, HAP...) et le bruit. Sur ce dernier chapitre, on a tendance à oublier que les véhicules Diesel sont aussi beaucoup plus bruyant en particulier au ralenti (et donc en ville) que les véhicules à essence.
Le gouvernement suisse n'est pas en reste et va adopter le système KeeF pour 2008 : Les "Critères de consommation d'énergie et de pollution pour les véhicules" (Kriterien für energieeffiziente und emissionsarme Fahrzeuge (KeeF) ). Ce système est un projet conjoint des offices fédéraux de l'environnement (OFEV), des routes (OFROU) et de l'énergie (OFEN). Ils constituent une des mesures du plan d'action contre les poussières fines lancé par le gouvernement suisse, le 16 janvier 2006. Le projet KeeF doit permettre de disposer d'une série complète de critères permettant d'évaluer la performance environnementale des voitures de tourisme et donc de les classer du point de vue environnemental. Pour ce faire, il prend en compte les effets sur le climat, les polluants atmosphériques, le bruit et la fabrication des carburants. Il calcule les émissions effectives, indépendamment de la taille du véhicule ou de son poids.
La brochure complète EcoMobiListe 2007 peut être téléchargée.
Complément d' octobre 2007 avec les derniers modèles commercialisés récemment.
Cap21 Nord-Pas-de-Calais
Secrétariat régional
7 décembre 2007.
Patrice ALBERT - 06/12/2007, 21:30Les contrôles antipollutions n'ont jamais été aussi peu nombreux sur les véhicule en circulation . Ce qu'on gagne d'un coté, on le perd de l'autre ...
Paul J. de Graauw/lentilly/69210 - 06/12/2007, 13:35Dans votre texte :
""45% des nouveaux achats de véhicules ne seront pas concernés par ce dispositif"".
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Les véhicules produisant de 131 à 159 gr/km de Co2 = la grosee majorité des voitures de moyenne gamme européennes et donc française = les constructeurs nationnaux ont encore bien fait travailler leurs spécilaiste en lobbying !
Ce qui est promis pour l'année prochaine, et à fortiori pour les années suivantes, ne passe pas de promesse démagogiques électorales : ils ne seront peut-être même plus là ...
Mais enfin, disons quez c'est unpremier pas deans le bons sens !
Paul J. de Graauw
page mise à jour le 06/12/2007, 13:35
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